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Marques déposées par CHAUVET Christian
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LA SULTANINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SULTANINE
CHAUVET Christian

Numéro de dépôt :
4060907
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2024
LA SULTANINE de CHAUVET Christian

Présentation de la marque LA SULTANINE

Déposée le 14 janvier 2014 par CHAUVET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SULTANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est CHAUVET Christian domicilié(e) route de la Galiasse, domaine de la Sultanine - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVET Christian domicilié(e) quartier la Galiasse - 83420 - LA-CROIX-VALMER - France.

La marque LA SULTANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SULTANINE est expirée depuis le 14 janvier 2024.


CHAUVET Christian - route de la Galiasse, domaine de la Sultanine - 83420 - LA CROIX VALMER - France


CHAUVET Christian - quartier la Galiasse - 83420 - LA-CROIX-VALMER - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Spiritueux.