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Marques déposées par CHAUVET Bernard
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LE PEAGE ROMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PEAGE ROMAIN
CHAUVET Bernard

Numéro de dépôt :
95589598
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque LE PEAGE ROMAIN

Déposée le 13 septembre 1995 par CHAUVET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE PEAGE ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est CHAUVET Bernard, domicilié(e) Domaine du Grapillon d'Or, 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVET Bernard - France.

La marque LE PEAGE ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEAGE ROMAIN est expirée depuis le 13 septembre 2005.

CHAUVET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAPILLON D'OR , DOMAINE DU PEAGE , DOMAINE DU PEAGE


CHAUVET Bernard - Domaine du Grapillon d'Or, 84190 GIGONDAS - France


CHAUVET Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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