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Marques déposées par CHAUVET Bernard
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DOMAINE DU PEAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PEAGE
CHAUVET Bernard, le péage, 84190 GIGONDAS.

Numéro de dépôt :
1238882
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
20/04/1993

Présentation de la marque DOMAINE DU PEAGE

Déposée le 20 avril 1983 par CHAUVET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU PEAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUVET Bernard, le péage, 84190 GIGONDAS. - France.

La marque DOMAINE DU PEAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PEAGE est expirée depuis le 20 avril 1993.

CHAUVET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAPILLON D'OR , DOMAINE DU PEAGE , LE PEAGE ROMAIN


CHAUVET Bernard, le péage, 84190 GIGONDAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

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