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Marques déposées par CHAUVET Bernard
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DOMAINE DU GRAPILLON D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAPILLON D'OR
CHAUVET Bernard

Numéro de dépôt :
92427425
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/07/2022

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAPILLON D'OR

Déposée le 16 juillet 1992 par CHAUVET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU GRAPILLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est CHAUVET Bernard domicilié(e) LE PEAGE - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR Bernard CHAUVET, Domaine du GRAPILLON D'OR domicilié(e) Le Péage - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE DU GRAPILLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU GRAPILLON D'OR est expirée depuis le 16 juillet 2022.


CHAUVET Bernard - LE PEAGE - 84190 - GIGONDAS - France


MR Bernard CHAUVET, Domaine du GRAPILLON D'OR - Le Péage - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220341 - Publication au BOPI 2002-05-03

Inscription le 4 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153123 - Publication au BOPI 1993-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502378 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Vins A.O.C. VIN DE PAYS