Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GRAPILLON D'OR
Numéro de dépôt :
1147684
Date de dépôt :
30/04/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAPILLON D'OR
Déposée le 30 avril 1980 par CHAUVET BERNARD LE PEAGE 84190 GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU GRAPILLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU GRAPILLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU GRAPILLON D'OR est expirée depuis le 30 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05