Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHAUVET Abel
/
bioteca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bioteca
Monsieur CHAUVET Abel, Le Grand Chalet 22400 Lamballe, agissant au nom et pour le compte de la société en formation BIOTECA SARL.

Numéro de dépôt :
1319092
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/1995

Présentation de la marque bioteca

Déposée le 31 juillet 1985 par monsieur CHAUVET Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « bioteca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAUVET Abel - France.

La marque bioteca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioteca est expirée depuis le 31 juillet 1995.

CHAUVET Abel a également déposé les autres marques suivantes : BIO BRETAGNE


Monsieur CHAUVET Abel, Le Grand Chalet 22400 Lamballe, agissant au nom et pour le compte de la société en formation BIOTECA SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Produits agricoles graines, semences, aliments pour les animaux, malt, produits de diététique et nutrition animale, produits destinés à l'hygiène, désinfectant, détergent, désodorisant, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits biologiques pour conserver et valoriser les aliments, additifs pour nutrition animale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.