Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN CHAUVEL
M. CHAUVEL JEAN

Numéro de dépôt :
4151945
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2025
JEAN CHAUVEL de CHAUVEL JEAN

Présentation de la marque JEAN CHAUVEL

Déposée le 27 janvier 2015 par monsieur CHAUVEL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEAN CHAUVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur CHAUVEL JEAN domicilié(e) 33 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVEL JEAN domicilié(e) 59 rue sartrouville - 95870 - BEZONS - France.

La marque JEAN CHAUVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHAUVEL arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.


M. CHAUVEL JEAN - 33 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. CHAUVEL JEAN - 59 rue sartrouville - 95870 - BEZONS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Services de restauration (alimentation).