Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l'Océan
CHAUVEL JEAN-LUC
GONTHIER DENISE

Numéro de dépôt :
3179414
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
12/08/2022
TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l\'Océan de CHAUVEL JEAN-LUC

Présentation de la marque TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l'Océan

Déposée le 12 août 2002 par CHAUVEL JEAN-LUC et GONTHIER DENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l'Océan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Les déposants sont CHAUVEL JEAN-LUC domicilié(e) LA POITEVINIERE - 53200 - FROMENTIERES - France et GONTHIER DENISE domicilié(e) LA POITEVINIERE - 53200 - FROMENTIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC CHAUVEL domicilié(e) LA POITEVINIERE - 53200 - FROMENTIERES - France.

La marque TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l'Océan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROCEAN Plantes Compléments Micronutrition De la Terre et de l'Océan est expirée depuis le 12 août 2022.

CHAUVEL JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : OCEANO , (Marque figurative)


CHAUVEL JEAN-LUC - LA POITEVINIERE - 53200 - FROMENTIERES - France

GONTHIER DENISE - LA POITEVINIERE - 53200 - FROMENTIERES - France


JEAN-LUC CHAUVEL - LA POITEVINIERE - 53200 - FROMENTIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494313 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-03-14

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581396 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentrifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments, épices, glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Produits de l'imprimerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.