SOGECI HABITAT SERVICES
Présentation de la marque SOGECI HABITAT SERVICES
Déposée le 16 novembre 1990 par CHAUVEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « SOGECI HABITAT SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOGECI HABITAT SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744747.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECI HABITAT SERVICES est expirée depuis le 16 novembre 2000.
CHAUVEL Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12