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Marques déposées par CHAUVEAU SERGE
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CHATEAU DE BAYLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BAYLE
CHAUVEAU SERGE
Chauveau Claudine

Numéro de dépôt :
98761579
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE BAYLE

Déposée le 24 novembre 1998 par CHAUVEAU SERGE et Chauveau Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Les déposants sont CHAUVEAU SERGE domicilié(e) Lieu dit BAYLE, 53 ROUTE DE CADILLAC - 33760 - TARGON - France et Chauveau Claudine domicilié(e) 53 route de cadillac, Lieu dit BAYLE - 33760 - TARGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVEAU SERGE domicilié(e) Lieu dit BAYLE, 53 ROUTE DE CADILLAC - 33760 - TARGON - France.

La marque CHATEAU DE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BAYLE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.


CHAUVEAU SERGE - Lieu dit BAYLE, 53 ROUTE DE CADILLAC - 33760 - TARGON - France

Chauveau Claudine - 53 route de cadillac, Lieu dit BAYLE - 33760 - TARGON - France


M. CHAUVEAU SERGE - Lieu dit BAYLE, 53 ROUTE DE CADILLAC - 33760 - TARGON - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384574 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 23 mai 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°725238 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-23

Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690609 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BAYLE.