CHAUVEAU Jean Claude, Villa Bacchus, Boulevard Jeanne d'Arc 06210 MANDELIEU
Numéro de dépôt :
1315928
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/1995
Présentation de la marque JEAN CLAUDE CHAUVEAU
Déposée le 10 juillet 1985 par CHAUVEAU Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN CLAUDE CHAUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHAUVEAU Jean Claude, Villa Bacchus, Boulevard Jeanne d'Arc 06210 MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque JEAN CLAUDE CHAUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVEAU Jean Claude, Villa Bacchus, Boulevard Jeanne d'Arc 06210 MANDELIEU - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription - Transmission de propriété n°23335 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°23336 - Publication au BOPI
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau // et notamment canoës, kayaks, embarcations penumatiques rigides et/ou démontables, leurs pièces détachées et accessoires;planches, à voiles, engins nautiques, ailes volantes, hydroglisseurs, catamarans, annexes à moteurs.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.// Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, en particulier vêtements adaptés à la pratique des sports nautiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements), notamment tous articles, dispositifs et appareils pour l'initiation à/et la pratique des sports nautiques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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