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Marques déposées par CHAUVEAU-DANIEL AGRICULTEUR
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Ferme de La Bazinière La Bazinière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de La Bazinière La Bazinière
CHAUVEAU-DANIEL AGRICULTEUR

Numéro de dépôt :
3323527
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
Ferme de La Bazinière La Bazinière de CHAUVEAU-DANIEL AGRICULTEUR

Présentation de la marque Ferme de La Bazinière La Bazinière

Déposée le 5 novembre 2004 par CHAUVEAU-DANIEL AGRICULTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de La Bazinière La Bazinière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est CHAUVEAU-DANIEL AGRICULTEUR domicilié(e) LA BAZINIERE,79160 ST MAIXENT DE BEUGNE - 79160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVEAU-DANIEL domicilié(e) LA BAZINIERE,79160 ST MAIXENT DE BEUGNE - 79160 - France.

La marque Ferme de La Bazinière La Bazinière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de La Bazinière La Bazinière est expirée depuis le 5 novembre 2014.


CHAUVEAU-DANIEL AGRICULTEUR - LA BAZINIERE,79160 ST MAIXENT DE BEUGNE - 79160 - France


CHAUVEAU-DANIEL - LA BAZINIERE,79160 ST MAIXENT DE BEUGNE - 79160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 5 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°614221 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Lait et produits laitiers : yaourts fromages. Frais. Fromages – desserts – lactés tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Pâtisserie. Glaces comestibles. Boisson de fruits. Jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.