Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOTHAI
CHAUVEAU Cedric
CHAUVEAU Mathieu

Numéro de dépôt :
3837229
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
KOTHAI de CHAUVEAU Cedric

Présentation de la marque KOTHAI

Déposée le 7 juin 2011 par CHAUVEAU Cedric et CHAUVEAU Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOTHAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont CHAUVEAU Cedric domicilié(e) 12 Impasse Lucet - 13012 - MARSEILLE - France et CHAUVEAU Mathieu domicilié(e) 12 Impasse Lucet - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque KOTHAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOTHAI est expirée depuis le 7 juin 2021.


CHAUVEAU Cedric - 12 Impasse Lucet - 13012 - MARSEILLE - France

CHAUVEAU Mathieu - 12 Impasse Lucet - 13012 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 1 juillet 2011 - Concession de licence n°552431 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-01

Inscription le 26 décembre 2011 - Concession de licence n°565285 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 26 juin 2012 - Rejet partiel n°578315 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Inscription le 20 février 2018 - Renonciation partielle n°717081 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Casques de protection pour les sports d'hiver, les cavaliers, cyclistes et cyclomotoristes ; bandes vidéo et audio enregistrées et vierges, disques compacts, vidéodisques numériques, cassettes audio et/ou vidéo, audiodisques et vidéodisques, disques laser, vidéodisques compacts, appareils de stockage de données audio, lecteurs MP3 ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique et solaires) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; housses pour téléphones portables ; coques pour téléphones portables. Haut-parleurs et enceintes acoustiques ; casques audio ;

Produits avec images et/ou textes en papier ou en carton à savoir affiches/posters, images murales ; albums, albums de découpage, albums photos ; cartes postales, cartes de voeux, cartes doubles, cartes d'art ; cartes de visite ; diplômes ; faire-part, cartes d'invitation ; articles de papeterie et de bureau à l'exception des meubles. Fournitures scolaires ; carnets et blocs notes, blocs à dessin ; chemises cartonnées imprimées avec ou sans rabat ; classeurs avec ou sans anneaux, classeurs multi-poches, feuilles de copie ; enveloppes, étiquettes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, feuilles adhésives memo (“ post it ”). Cahiers avec ou sans spirale dont cahiers de textes, cahiers à dessin. Agendas, carnets secrets et journaux intimes, livres d'amis, livres blancs, papiers à lettres, sets de correspondance ; calendriers ; marques pages, signets. Répertoires téléphoniques, répertoires d'adresses. Sous-main, plumiers, porte crayons, pots à crayons ; porte feuilles memo adhésives ou non. Emballages décoratifs en papier ; papier d'emballage décoratifs, papiers cadeaux ; couverture de livre en papier. Sacs, sachets d'emballage en papier ; photographies, clichés. Catalogues. Brochures, dépliants, prospectus. Bons d'achat, bons cadeaux, chèques cadeaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus-de-lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).