Déposée le 8 avril 2002 par CHAUVEAU Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COULEURS CONTEMPORAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est CHAUVEAU Bernard domicilié(e) 108, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVEAU Bernard domicilié(e) 108, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque COULEURS CONTEMPORAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS CONTEMPORAINES est expirée depuis le 8 avril 2012.
CHAUVEAU Bernard - 108, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France
CHAUVEAU Bernard - 108, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Education, activités culturelles, formation. Publication de livres, beaux livres, livres d'arts et livres, d'artistes. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques et conférences et congrès. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition Produits de l'imprimerie, reproduction couleurs photographies, cartes postales, cartes ; affiches (papier ou carton) . Livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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