Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPAD
Monsieur CHAUVEAU André

Numéro de dépôt :
1060693
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISPAD

Déposée le 28 juillet 1978 par monsieur CHAUVEAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAUVEAU André domicilié(e) Bois de Ville, Eaunes, 31600 MURET. - France.

La marque DISPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DISPAD est expirée depuis le 28 juillet 1988.

CHAUVEAU André a également déposé les autres marques suivantes : SOLUGRA


Monsieur CHAUVEAU André - Bois de Ville, Eaunes, 31600 MURET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Appareils et instruments de désinfection, de désodorisation, d'odorisation et de désinsectisation.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.