Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECNIC
CHAUVAT-SOFRANQ, société anonyme

Numéro de dépôt :
1642534
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
TECNIC de CHAUVAT-SOFRANQ

Présentation de la marque TECNIC

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ domicilié(e) 40, Route de Paris, AVERMES (ALLIER) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque TECNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

CHAUVAT-SOFRANQ a également déposé les autres marques suivantes : DEDALTRONIC , CLEPOSE , J. PER. MAN. , PASSPOSE , CLASSIC , ALOXYD , BASIC , SECURICHAUFFE , LIONA , DEDAL


CHAUVAT-SOFRANQ, société anonyme - 40, Route de Paris, AVERMES (ALLIER) - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 4 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66901 - Publication au BOPI 1992-09-04

Serrures métalliques. Serrures électriques et électroniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.