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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ
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BASIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC
CHAUVAT-SOFRANQ, société anonyme

Numéro de dépôt :
1642507
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
BASIC de CHAUVAT-SOFRANQ

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ domicilié(e) 40, Route de Paris, AVERMES (ALLIER) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

CHAUVAT-SOFRANQ a également déposé les autres marques suivantes : DEDALTRONIC , CLEPOSE , J. PER. MAN. , PASSPOSE , CLASSIC , ALOXYD , SECURICHAUFFE , LIONA , DEDAL , TECNIC


CHAUVAT-SOFRANQ, société anonyme - 40, Route de Paris, AVERMES (ALLIER) - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 4 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66901 - Publication au BOPI 1992-09-04

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