Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASIC
Numéro de dépôt :
1642507
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
Présentation de la marque BASIC
Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVAT-SOFRANQ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66901 - Publication au BOPI 1992-09-04