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Marques déposées par madame Chauvard Sandrine
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Com&Cam
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Com&Cam
Mme Chauvard Sandrine

Numéro de dépôt :
4305775
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2026
Com&Cam de Chauvard Sandrine

Présentation de la marque Com&Cam

Déposée le 10 octobre 2016 par madame Chauvard Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Com&Cam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est madame Chauvard Sandrine domicilié(e) 9 avenue Brazza - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chauvard Sandrine domicilié(e) 9 AVENUE Brazza - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque Com&Cam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com&Cam arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


Mme Chauvard Sandrine - 9 avenue Brazza - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France


Mme Chauvard Sandrine - 9 AVENUE Brazza - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

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