Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mohair France
Chautard Olivier
Chautard Marielle

Numéro de dépôt :
3818817
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
Mohair France de Chautard Olivier

Présentation de la marque Mohair France

Déposée le 29 mars 2011 par Chautard Olivier et Chautard Marielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mohair France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Chautard Olivier domicilié(e) Rouzaud - 09100 - ST VICTOR ROUZAUD - France et Chautard Marielle domicilié(e) Rouzaud - 09100 - ST VICTOR ROUZAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chautard Olivier domicilié(e) Rouzaud - 09100 - SAINT VICTOR ROUZAUD - France.

La marque Mohair France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mohair France est expirée depuis le 29 mars 2021.

Chautard Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Bergers Cathares


Chautard Olivier - Rouzaud - 09100 - ST VICTOR ROUZAUD - France

Chautard Marielle - Rouzaud - 09100 - ST VICTOR ROUZAUD - France


Chautard Olivier - Rouzaud - 09100 - SAINT VICTOR ROUZAUD - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.