Déposée le 3 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSTY domicilié(e) 1 rue Ernest Mathis - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 277 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CHAUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSTY, Société à Responsabilité Limitée - 1 rue Ernest Mathis - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 338277098
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2069751 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316627 - Publication au BOPI 2006-06-09
Inscription le 30 mai 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°201707 - Publication au BOPI 1996-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 31 août 2006 - Changement de nature juridique n°439624 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 13 septembre 2016 - Changement d'adresse n°680075 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622706 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30
Cirages et crèmes pour chaussures et, plus généralement, crèmes pour le cuir, tous produits pour la conservation et l'entretien du cuir et notamment, graisses et huiles pour le cuir.Cuir et imitations du cuir, sacs en tous genres, portes-cartes, cartables, porte-documents, serviettes (maroquinerie), trousses de voyages.Malles, mallettes et valises, et plus généralement tous produits de maroquinerie;parapluies;fouets, harnais et sellerie.Pantoufles, chaussures de golf et, plus généralement chaussures pour le sport et la détente, chaussures en tous genres, et encore plus généralement, tous articles chaussants; tous articles de bonneterie, bas, chaussettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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