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Marques déposées par CHAUSSY Monique et Daniel
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MAS DE BOISLAUZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DE BOISLAUZON
CHAUSSY Monique et Daniel
EARL

Numéro de dépôt :
94505051
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/02/2014

Présentation de la marque MAS DE BOISLAUZON

Déposée le 2 février 1994 par CHAUSSY Monique et Daniel et EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MAS DE BOISLAUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Les déposants sont CHAUSSY Monique et Daniel domicilié(e) (dossier no 2257125) - France et EARL domicilié(e) quartier bois lauzoon,84100 ORANGE (dossier no 2257125) - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL' CHAUSSY Monique et Daniel domicilié(e) Mas de boislauzon, quartier boislauzon,84100 ORANGE (dossier no 2257125) - 84100 - France.

La marque MAS DE BOISLAUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DE BOISLAUZON est expirée depuis le 2 février 2014.


CHAUSSY Monique et Daniel - (dossier no 2257125) - France

EARL - quartier bois lauzoon,84100 ORANGE (dossier no 2257125) - 84100 - France - SIREN 3


EARL' CHAUSSY Monique et Daniel - Mas de boislauzon, quartier boislauzon,84100 ORANGE (dossier no 2257125) - 84100 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2257125 - Publication au BOPI 2004-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Vins A.O.C Chateauneuf du Pape Côtes du Rhône