Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TED CHAUSSEUR
SARL CHAUSSUSRES LABELLE

Numéro de dépôt :
92401576
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque TED CHAUSSEUR

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSUSRES LABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TED CHAUSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSUSRES LABELLE domicilié(e) 34 GRANDE RUE, 27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MOUQUET Société LABELLE - France.

La marque TED CHAUSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED CHAUSSEUR est expirée depuis le 17 janvier 2002.


SARL CHAUSSUSRES LABELLE - 34 GRANDE RUE, 27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France


Madame MOUQUET Société LABELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Vêtements, chaussures, chappellerie, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols, et cannes fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.