Déposée le 17 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSUSRES LABELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TED CHAUSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSUSRES LABELLE domicilié(e) 34 GRANDE RUE, 27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MOUQUET Société LABELLE - France.
La marque TED CHAUSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED CHAUSSEUR est expirée depuis le 17 janvier 2002.
SARL CHAUSSUSRES LABELLE - 34 GRANDE RUE, 27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - France
Madame MOUQUET Société LABELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Vêtements, chaussures, chappellerie, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols, et cannes fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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