Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUSS'MOD
Numéro de dépôt :
1185412
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHAUSS'MOD
Déposée le 20 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES SUCCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS'MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSS'MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSURES SUCCES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15710 - Publication au BOPI 1982-13