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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES PAPILLON BONTE
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CHAUSS'MOMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUSS'MOMES
CHAUSSURES PAPILLON BONTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1290301
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2024

Présentation de la marque CHAUSS'MOMES

Déposée le 19 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES PAPILLON BONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSS'MOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES PAPILLON BONTE domicilié(e) 34 rue de la Haute Loge - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 626 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julie MOREAU, Avocat domicilié(e) 86 Boulevard Carnot, no 63 - 59000 - LILLE - France.

La marque CHAUSS'MOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAUSS'MOMES arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

CHAUSSURES PAPILLON BONTE a également déposé les autres marques suivantes : EN AVANT MARCHE...


CHAUSSURES PAPILLON BONTE, Société par actions simplifiée - 34 rue de la Haute Loge - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 775626260


Maître Julie MOREAU, Avocat - 86 Boulevard Carnot, no 63 - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation n°2039324 - Publication au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2004 n°2272287 - Publication au BOPI 2004-09-13

Inscription le 12 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180277 - Publication au BOPI 1995-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405520 - Publication au BOPI 2005-01-10

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570645 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 16 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795313 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.