Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINIBUS
Numéro de dépôt :
1520888
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
21/03/1999
Présentation de la marque MINIBUS
Déposée le 21 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES PAITRAULTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MINIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIBUS est expirée depuis le 21 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36