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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES PAITRAULT
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MODALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODALINE
CHAUSSURES PAITRAULT (SARL)

Numéro de dépôt :
1335341
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
06/12/1995

Présentation de la marque MODALINE

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES PAITRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MODALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES PAITRAULT domicilié(e) Glénay, 79330 Saint-Varent - France.

La marque MODALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALINE est expirée depuis le 6 décembre 1995.

CHAUSSURES PAITRAULT a également déposé les autres marques suivantes : BABYTRAM , DANYLENE


CHAUSSURES PAITRAULT (SARL) - Glénay, 79330 Saint-Varent - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Chaussures