Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POINT D'ARC
Numéro de dépôt :
1300230
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
15/02/1995
Présentation de la marque POINT D'ARC
Déposée le 15 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LEON PLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « POINT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POINT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT D'ARC est expirée depuis le 15 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30