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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION
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AQUARELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUARELLE
CHAUSSURES LABELLE SA CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
92408485
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 34 Grande rue,27430 SAINT-PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2216479) - 27430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 541 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES LABELLE domicilié(e) 34 GRANDE RUE,27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2216479) - 27430 - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 4 mars 2012.

CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION a également déposé les autres marques suivantes : GREENS DE CHARLES LABELLE LA FRANCE EN VERT , LA BALLERINE DE PROVENCE


CHAUSSURES LABELLE SA CONSEIL D'ADMINISTRATION - 34 Grande rue,27430 SAINT-PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2216479) - 27430 - France - SIREN 309541126


CHAUSSURES LABELLE - 34 GRANDE RUE,27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2216479) - 27430 - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216479 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 4 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206976 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347742 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de nature juridique n°206977 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27

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