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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION
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LES CHAUSSETTES DE LAPONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAUSSETTES DE LAPONIE
CHAUSSURES LABELLE SA CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3150222
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
LES CHAUSSETTES DE LAPONIE de CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D\'ADMINISTRATION

Présentation de la marque LES CHAUSSETTES DE LAPONIE

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHAUSSETTES DE LAPONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LABELLE CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 34 GRANDE RUE,27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - 27430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 541 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES LABELLE domicilié(e) 34 GRANDE RUE,27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - 27430 - France.

La marque LES CHAUSSETTES DE LAPONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAUSSETTES DE LAPONIE est expirée depuis le 26 février 2012.


CHAUSSURES LABELLE SA CONSEIL D'ADMINISTRATION - 34 GRANDE RUE,27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - 27430 - France - SIREN 309541126


CHAUSSURES LABELLE - 34 GRANDE RUE,27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY - 27430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27

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