Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUSSURES CAPITOLE
CHAUSSURES LA SURE S.A.

Numéro de dépôt :
1391984
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque CHAUSSURES CAPITOLE

Déposée le 28 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LA SURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSSURES CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES LA SURE domicilié(e) Z.A. LA PICHATIERE, BP 16, 38430 MOIRANS (dossier no 2073761) - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 501 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES LA SURE S.A. domicilié(e) (dossier no 2073761) - France.

La marque CHAUSSURES CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUSSURES CAPITOLE est expirée depuis le 28 janvier 2007.

CHAUSSURES LA SURE a également déposé les autres marques suivantes : LA VACHE FOURRURE de NORMANDIE TANNERIE LEPAGE , SOUKI LE VERITABLE APRES-SKI


CHAUSSURES LA SURE S.A. - Z.A. LA PICHATIERE, BP 16, 38430 MOIRANS (dossier no 2073761) - France - SIREN 059501072


CHAUSSURES LA SURE S.A. - (dossier no 2073761) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1996 n°2073761 - Publication au BOPI 1996-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Chaussures et plus généralement tous articles chaussants; maroquinerie, bonneterie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.