Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DELBAY
Numéro de dépôt :
10560
Date de dépôt :
01/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEAN DELBAY
Déposée le 1 juin 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chaussures Jean DELBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN DELBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DELBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JEAN DELBAY est expirée depuis le 1 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025