Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUPLESSE
CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL)

Numéro de dépôt :
96627064
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque SOUPLESSE

Déposée le 22 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE domicilié(e) Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - France.

La marque SOUPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPLESSE est expirée depuis le 22 mai 2006.

CHAUSSURES FRANCE MODE a également déposé les autres marques suivantes : JLK - Jean-Louis KRAVEN , CECILIA FRANCE , ICAFRAN , FUGITIVE DE FRANCESCO ROSSI , SN , FRANCE MODE BOUTIQUE


CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL) - Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 546950213


Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques