Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MODE BOUTIQUE
CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL)

Numéro de dépôt :
96633649
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque FRANCE MODE BOUTIQUE

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE MODE BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES FRANCE MODE domicilié(e) Rue de L'Industrie, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - France.

La marque FRANCE MODE BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MODE BOUTIQUE est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CHAUSSURES FRANCE MODE a également déposé les autres marques suivantes : JLK - Jean-Louis KRAVEN , CECILIA FRANCE , ICAFRAN , FUGITIVE DE FRANCESCO ROSSI , SN , SOUPLESSE


CHAUSSURES FRANCE MODE (SARL) - Rue de L'Industrie, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 546950213


Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.