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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES ERAM
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ATELIER 27
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER 27
CHAUSSURES ERAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4299003
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2026
ATELIER 27 de CHAUSSURES ERAM

Présentation de la marque ATELIER 27

Déposée le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER 27 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES ERAM domicilié(e) SAINT-PIERRE-MONTLIMART, 49111 MONTREVAULT-SUR-EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14 rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATELIER 27 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 27 arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

CHAUSSURES ERAM a également déposé les autres marques suivantes : E-YOU ERAM FOR YOUNG , FINI LA MODE D'EN HAUT , PLAY WITH FASHION, PLAY WITH YOURSELF , SMIZE , atelier 27 , EMMA PERNELLE , SADDLER , ADELE JORIS , CHASSÉ CROISÉ , NOYCE


CHAUSSURES ERAM, Société par actions simplifiée - SAINT-PIERRE-MONTLIMART, 49111 MONTREVAULT-SUR-EVRE - France - SIREN 775610306


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14 rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746376 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Programmes d'ordinateur pour le modelage en trois dimensions notamment de talons de chaussures par dépôt de couches de matière successives ; programmes d'ordinateur pour le modelage en trois dimensions ; programmes d'ordinateur pour le contrôle et le pilotage d'une machine à modeler en trois dimensions ; scanners 3D.