Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KATSY
Numéro de dépôt :
1270260
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/10/1992
Présentation de la marque KATSY
Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « KATSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KATSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATSY est expirée depuis le 7 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41