Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSCULE LA TERRE EN DROSS-TER' DROSS-TER'
Société Anonyme CHAUSSURES D'ANJOU

Numéro de dépôt :
96618767
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque BOUSCULE LA TERRE EN DROSS-TER' DROSS-TER'

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUSCULE LA TERRE EN DROSS-TER' DROSS-TER' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES D'ANJOU domicilié(e) 62, Rue D'Anjou B.P.: 15, 49620 LA POMMERAYE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Serge MORISSEAU P.D.G. De La S.A. CHAUSSURES D'ANJOU - France.

La marque BOUSCULE LA TERRE EN DROSS-TER' DROSS-TER' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSCULE LA TERRE EN DROSS-TER' DROSS-TER' est expirée depuis le 25 mars 2006.

CHAUSSURES D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : BLEU SUCRE , L'ECUME , BOUSCULES LA TERRE EN DOCKER... DOCKER ENFIN DES POMPES A SE METTRE AUX PIEDS. , KEPSON , DOCKTER' ENFIN DES POMPES A SE METTRE AUX PIEDS BOUSCULE LA TERRE EN DOCKTER'...


Société Anonyme CHAUSSURES D'ANJOU - 62, Rue D'Anjou B.P.: 15, 49620 LA POMMERAYE SUR LOIRE - France


Mr. Serge MORISSEAU P.D.G. De La S.A. CHAUSSURES D'ANJOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Chaussures, vêtements