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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES BESSEC
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BESSEC CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESSEC CONFORT
CHAUSSURES BESSEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1701886
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021

Présentation de la marque BESSEC CONFORT

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES BESSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESSEC CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSURES BESSEC domicilié(e) 2, place de la croix du fief - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BESSEC CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BESSEC CONFORT est expirée depuis le 28 octobre 2021.

CHAUSSURES BESSEC a également déposé les autres marques suivantes : ENZO VERSINI , PIN D'OREGON , CHAUSSER LE GRAND MAGASIN DE LA CHAUSSURE , CHAUSSER , TEA TIME , CHAUSSER ÇA NOUS VA Bien , GRAIN DE Metisse , Bleu SAFRAN , BESSEC CHAUSSEUR , Chausser MEGASTORE


CHAUSSURES BESSEC, Société par actions simplifiée - 2, place de la croix du fief - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 301853172


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206846 - Publication au BOPI 2001-10-01

Inscription le 28 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63935 - Publication au BOPI 1991-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2011 n°2482194 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-13

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°561855 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Maroquinerie, malles et valises; chaussures, vêtements, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.