CHAUSSURES BESSEC S.A. au capital de 600 000 Euros R.C.S. SAINT-MALO
Numéro de dépôt :
3148577
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
Présentation de la marque L'INSTANT BESSEC
Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BESSEC au capital de 600 000 Euros R.C.S. SAINT-MALO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'INSTANT BESSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BESSEC au capital de 600 000 Euros R.C.S. SAINT-MALO domicilié(e) 75B10 2, place de la Croix du Fief, BP 66,35412 SAINT-MALO cedex - 35412 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES BESSEC domicilié(e) 2, place de la Croix du Fief BP 66,35412 SAINT-MALO Cedex - 35412 - France.
La marque L'INSTANT BESSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT BESSEC est expirée depuis le 14 février 2012.
CHAUSSURES BESSEC S.A. au capital de 600 000 Euros R.C.S. SAINT-MALO - 75B10 2, place de la Croix du Fief, BP 66,35412 SAINT-MALO cedex - 35412 - France - SIREN 301853172
CHAUSSURES BESSEC - 2, place de la Croix du Fief BP 66,35412 SAINT-MALO Cedex - 35412 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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