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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BALLY FRANCE
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LES 4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 4 SAISONS
CHAUSSURES BALLY FRANCE SA

Numéro de dépôt :
92413722
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque LES 4 SAISONS

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BALLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES BALLY FRANCE domicilié(e) 95bis, Bd Richard Lenoir, BP389, 75526 PARIS CEDEX11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES BALLY FRANCE - France.

La marque LES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 4 SAISONS est expirée depuis le 2 avril 2002.

CHAUSSURES BALLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BALLY DESIGN , BALIGNAC , BALIGNAC , VIRTUOSO , BALLISSIMO , BALLY FRANCE , BALLADE , BALLY FRANCE , COUSU BOTTIER , BALIZZA


CHAUSSURES BALLY FRANCE SA - 95bis, Bd Richard Lenoir, BP389, 75526 PARIS CEDEX11 - France - SIREN 552006702


CHAUSSURES BALLY FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie. Vêtements chaussures chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.