Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-ELYSEES
CHAUSSURES ARVI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1684177
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/07/2001

Présentation de la marque FRANCE-ELYSEES

Déposée le 22 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FRANCE-ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI domicilié(e) Rue du Tramway, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VINET CHRISTIAN, P.D.G - France.

La marque FRANCE-ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-ELYSEES est expirée depuis le 22 juillet 2001.

CHAUSSURES ARVI a également déposé les autres marques suivantes : SUPER AS , LA-MOD' , A 1 ER , B BERTILLE , PADIPADA , ARVI , FRIPOU , CICAB , FRIPOU , BERTILLE B.


CHAUSSURES ARVI (S.A.) - Rue du Tramway, 85500 LES HERBIERS - France


Mr VINET CHRISTIAN, P.D.G - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Chaussures