Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
CHAUSSURES ARVI S.A.

Numéro de dépôt :
96651804
Date de dépôt :
11/11/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/11/2006

Présentation de la marque A

Déposée le 11 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ARVI domicilié(e) 5, rue du Tramway, Boîte postale 229, 85502 LES HERBIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSURES ARVI S.A. représentée par Monsieur Christian VINET P.D.G. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 11 novembre 2006.

CHAUSSURES ARVI a également déposé les autres marques suivantes : SUPER AS , LA-MOD' , A 1 ER , B BERTILLE , PADIPADA , FRANCE-ELYSEES , ARVI , FRIPOU , CICAB , FRIPOU


CHAUSSURES ARVI S.A. - 5, rue du Tramway, Boîte postale 229, 85502 LES HERBIERS CEDEX - France - SIREN 547150367


CHAUSSURES ARVI S.A. représentée par Monsieur Christian VINET P.D.G. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Chaussures