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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chaussures ARTHUR
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ARTHUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR
S.a.r.l. Chaussures ARTHUR

Numéro de dépôt :
99823973
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque ARTHUR

Déposée le 15 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chaussures ARTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chaussures ARTHUR domicilié(e) 12, Rue D'Algérie, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 968 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Chaussures ARTHUR - France.

La marque ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR est expirée depuis le 15 novembre 2009.


S.a.r.l. Chaussures ARTHUR - 12, Rue D'Algérie, 69001 LYON - France - SIREN 352968754


SARL Chaussures ARTHUR - France


Inscription le 10 octobre 2001 - Rejet partiel n°332354 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- Bijoux en métaux précieux et bijoux fantaisie - Cuirs et imitations.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.