HAC
Présentation de la marque HAC
Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAC est expirée depuis le 5 septembre 2000.
CHAUSSURES ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 3 juillet 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°239664 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08