GARNEMENT
Présentation de la marque GARNEMENT
Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GARNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARNEMENT est expirée depuis le 26 juin 2001.
CHAUSSURES ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08