Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE
/
CHAUSS LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS LIBERTE
Société dite: CHAUSSURES ANDRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1559285
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque CHAUSS LIBERTE

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE domicilié(e) 28, rue de Flandre, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque CHAUSS LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS LIBERTE est expirée depuis le 10 novembre 1999.

CHAUSSURES ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : TRAPPEUR , GT , BYRON , TYPANDRE , TRAPPEUR , KINBALOO , SCHUH PARADIES , BYRON , MILVERTON , TRESALAISE


Société dite: CHAUSSURES ANDRE, Société Anonyme - 28, rue de Flandre, 75008 PARIS - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Bottes, souliers et pantoufles