Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA AUDREY & ANAIS
CHAUSSONNET FranÇois

Numéro de dépôt :
1434561
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
03/11/1997
AA AUDREY & ANAIS de CHAUSSONNET FranÇois

Présentation de la marque AA AUDREY & ANAIS

Déposée le 3 novembre 1987 par CHAUSSONNET FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « AA AUDREY & ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUSSONNET FranÇois, domicilié(e) 12, rue Principale, BRETTEN, 68780 SENTHEIM. - France.

La marque AA AUDREY & ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA AUDREY & ANAIS est expirée depuis le 3 novembre 1997.

CHAUSSONNET FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DE LA BIJOUTERIE , MISS OR , OR 2000 , CHAUSSONNET


CHAUSSONNET FranÇois - 12, rue Principale, BRETTEN, 68780 SENTHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Bijouterie, Horlogerie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et plaqué or et semi précieuses.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussure, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.