Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ONZE
CHAUSSON TRIALIS, S.A.

Numéro de dépôt :
3701570
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
LA ONZE de CHAUSSON TRIALIS

Présentation de la marque LA ONZE

Déposée le 28 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSON TRIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ONZE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSON TRIALIS domicilié(e) Rue des usines BP 35140 - 31151 - FENOUILLET Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 009 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON TRIALIS domicilié(e) Rue des usines BP 35140 - 31151 - FENOUILLET Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ONZE est expirée depuis le 28 décembre 2019.

CHAUSSON TRIALIS a également déposé les autres marques suivantes : TRIALISSIMMO , chausson MATÉRIAUX , BETOMAT , tribois , AKIS , LA DIX , LA DOUZE , KELOS , TEOS , CREALIS


CHAUSSON TRIALIS, S.A. - Rue des usines BP 35140 - 31151 - FENOUILLET Cédex - France - SIREN 352009534


CHAUSSON TRIALIS - Rue des usines BP 35140 - 31151 - FENOUILLET Cédex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661708 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Matériaux de construction non métalliques ;

Travaux de couverture de toits.