Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORNÉA
CHAUSSON MATERIAUX, SAS

Numéro de dépôt :
4355751
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2027
ORNÉA de CHAUSSON MATERIAUX

Présentation de la marque ORNÉA

Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORNÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 648 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON MATERIAUX, Mme. ANGELIQUE GOUBY domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET, BP 35140 - 31140 - SAINT ALBAN - France.

La marque ORNÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNÉA arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

CHAUSSON MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON PPI , CHAUSSON CHARPENTE , CHAUSSON CARRELAGE , chausson MATERIAUX , PRIBA MATERIAUX Vos chantiers moins chers , OBRA , PRIBA MATERIAUX , PRINET MATERIAUX , OBRA BAG , chausson BOIS COUVERTURE


CHAUSSON MATERIAUX, SAS - CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 528648892


CHAUSSON MATERIAUX, Mme. ANGELIQUE GOUBY - CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET, BP 35140 - 31140 - SAINT ALBAN - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Machines-outils ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier .