Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORNÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 648 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON MATERIAUX, Mme. ANGELIQUE GOUBY domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET, BP 35140 - 31140 - SAINT ALBAN - France.
La marque ORNÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSON MATERIAUX, SAS - CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 528648892
CHAUSSON MATERIAUX, Mme. ANGELIQUE GOUBY - CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET, BP 35140 - 31140 - SAINT ALBAN - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
Machines-outils ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier .
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