Déposée le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-34 du 21 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 648 892 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON MATERIAUX, M. GOUBY ANGELIQUE domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France.
La marque IPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSON MATERIAUX, SAS - CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 528648892
CHAUSSON MATERIAUX, M. GOUBY ANGELIQUE - CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE, 60 RUE DE FENOUILLET - 31140 - SAINT ALBAN - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661708 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719928 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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