Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GYPSOPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSON MATERIAUX domicilié(e) RN 20, BP 35140 - 31150 - FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 009 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON MATERIAUX, Mlle Angélique GOUBY domicilié(e) RN 20, BP 35140 - 31150 - FENOUILLET - France.
La marque GYPSOPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSON MATERIAUX, SAS - RN 20, BP 35140 - 31150 - FENOUILLET - France - SIREN 352009534
CHAUSSON MATERIAUX, Mlle Angélique GOUBY - RN 20, BP 35140 - 31150 - FENOUILLET - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661708 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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